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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEWCAPS (Société de Droit belge
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NEWCAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWCAPS
NEWCAPS SA (Société de Droit belge)

Numéro de dépôt :
3111859
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque NEWCAPS

Déposée le 17 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) NEWCAPS (Société de Droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEWCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWCAPS (Société de Droit belge domicilié(e) Rue de la Terre à Brique 29 A, B-7522 TOURNAI, Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque NEWCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWCAPS est expirée depuis le 17 juillet 2011.

NEWCAPS (Société de Droit belge a également déposé les autres marques suivantes : OPERCLIC , ACTIVCLIC , ACTIVFRESH


NEWCAPS SA (Société de Droit belge) - Rue de la Terre à Brique 29 A, B-7522 TOURNAI, Belgique - Belgique


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Dispositifs d'obturation et de bouchage en matière plastique, à savoir bouchons et capsules de bouteilles et d'emballages. Services d'ingénierie et de conception dans le domaine des techniques de bouchage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.